Maîtrise d’ouvrage – Pôle Métropolitain NANCY SUD LORRAINE
Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle
– Actualisation de l’état initial de l’environnement (EIE) du SCoT approuvé en 2013 et synthèse stratégique.
- Analyse de l’état initial de l’environnement (EIE) ;
- Analyse de l’ensemble des documents références et production d’une note stratégique.
– Analyse de l’incidence du projet de SCoT (PADD, DOO), explication des choix retenus et mesures envisagées pour éviter, réduire, compenser.
- Analyse des incidences & propositions de mesures ERC ;
- Explication des raisons qui justifient les choix opérés pour établir le projet de la révision du SCoT ;
- Justification des choix retenus ;
- Études des incidences résiduelles et proposition de mesures d’évitement, de réduction ou de compensation.
Formalisation de l’évaluation environnementale
- Élaboration du dispositif de suivi et d’indicateurs ;
- Production des éléments du rapport environnemental ;
- Analyse de la compatibilité du SCoT avec les documents de rang supérieur ;
- Résumé non technique & description de la méthodologie utilisée ;
- Formalisation de l’évaluation environnementale ;
- Analyse, conseils et ajustements à la suite des retours des PPA, de l’Autorité environnementale, du préfet et de l’enquête publique ;
- Déclaration environnementale.